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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D
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RESIDENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESIDENCE
AREVA T&D SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1499210
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018

Présentation de la marque RESIDENCE

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESIDENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA T&D domicilié(e) Tour AREVA, 1 Place Jean Millier,92084 PARIS-LA-DEFENSE CEDEX (dossier no 2386803) - 92084 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2386803) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESIDENCE est expirée depuis le 21 novembre 2018.

AREVA T&D a également déposé les autres marques suivantes : GYROFLUOR , HE INITIUM , HE OPTIMUM , OQIO , MELODY HE , HE EXCELLIUM , MELODY , DAFEP , COTTAGE , ORTHOFLUOR


AREVA T&D SA société anonyme - Tour AREVA, 1 Place Jean Millier,92084 PARIS-LA-DEFENSE CEDEX (dossier no 2386803) - 92084 - France - SIREN 389191800


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2386803) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2130452 - Publication au BOPI 1998-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2008 n°2386803 - Publication au BOPI 2008-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412647 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266952 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266953 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 4 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386304 - Publication au BOPI 2004-02-04

Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266951 - Publication au BOPI 1998-11-16

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